Déposée le 11 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPALIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NEXT PALETT EPALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPALIA domicilié(e) ZI LA COSTARDAIS - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 000 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque NEXT PALETT EPALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054035.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPALIA, société par actions simplifiée - ZI LA COSTARDAIS - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 330000878
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Palettes (plateaux) de chargement métalliques, palettes de manutention métalliques, palettes de transport métalliques, caisses en métal, conteneurs ou bacs métalliques.
Appareils et installations pour la collecte, le recyclage, le traitement, la valorisation et la destruction de palettes, à savoir : broyeurs (machines), broyeurs d'ordures, broyeurs de palettes.
Palettes (plateaux) de chargement non métalliques, palettes de manutention non métalliques ; palettes de transport non métalliques ; caisses non métalliques ; conteneurs ou bacs non métalliques.
Services d'entretien, de réparation, de nettoyage, de recyclage des palettes.
Services d'organisation logistique de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement, de reconditionnement et de stockage des déchets bois de toute nature et notamment des palettes.
Services de traitement, de transformation, de recyclage, de valorisation énergétique et biologique, de broyage, de compostage, d'incinération ou d'élimination, des déchets bois de toute nature et notamment des palettes.
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